Warrants et contrats à terme

Les marchés à terme sont ceux sur lesquels sont négociés des instruments financiers à terme appelés aussi “produits dérivés” (warrants, par exemple).

1. Warrant ou bon d’option

Le warrant (également appelé bon d’option) est un instrument financier qui permet de miser, sur une période déterminée, sur l’évolution, à la hausse comme à la baisse, du cours d’une valeur appelée “actif sous-jacent”.

Les warrants sont émis par les banques.

    On distingue :

  • les “call warrants”, qui donnent le droit d’acheter l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie,
  • les “put warrants”, qui donnent le droit de vendre l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie.
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2. Fonctionnement des warrants

    Après avoir acheté des warrants, il est possible :

  • de les exercer, c’est-à-dire acheter (cas du call warrant) ou vendre (cas du put warrant) leur actif sous-jacent,
  • de les vendre. Ces derniers font en effet l’objet d’une cotation.
Remarque

Les warrants sont des produits comportant des risques élevés. Si l’anticipation prévue (à la hausse pour les call warrants et à la baisse pour les put warrants) ne se réalise pas, il est possible de perdre totalement le montant investi dans l’achat des warrants.

Fiscal
Non éligibilité des warrants au PEA

Voir .

Plus-values de cession

    La vente d’un bon d’option n’est pas prise en compte pour l’appréciation du seuil annuel de taxation au-delà duquel les plus-values de cessions de valeurs mobilières réalisées en 2010 sont imposables (ce seuil est supprimé pour les cessions réalisées à compter de 2011). Le gain réalisé à l’occasion de la vente ou de l’exercice du bon d’option est imposable à l’impôt sur le revenu :

  • dès le 1er euro (la moins-value est imputable dans les mêmes conditions),
    • au taux proportionnel de :

    • 18 % pour l’imposition des revenus de 2010,
    • 19 %, à compter de l’imposition des revenus de 2011.

S’y ajoutent 13,5 % désormais de prélèvements sociaux .

En revanche, la cession de l’actif sous-jacent (actions, obligations) suit le régime classique applicable aux plus-values de cessions de valeurs mobilières .

Droits de succession ou de donation

Régime habituel et .

ISF

Régime habituel .

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3. Contrats à terme ferme

    Deux types de contrat sont négociés à terme ferme :

  • les contrats d’instruments financiers,
  • les contrats sur matières premières.

    Un contrat d’instruments financiers ou sur matières premières est un engagement pris entre deux parties d’échanger (acheter ou vendre) :

  • à une date ultérieure,
  • une quantité standard de titres financiers réels (actions, obligations) ou fictifs, ou de marchandises dont la livraison est différée,
  • à un prix fixé d’avance,
  • moyennant versement d’un dépôt de garantie constitué en espèces, bons du Trésor ou autres titres (“déposit”).
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4. Contrats d’option

Les options négociables (ou “lots”) ont pour objet essentiel d’anticiper l’évolution attendue des cours des actions supports dans un but de protection ou de spéculation.

    Actuellement, trois grands types de contrats d’option sont négociés :

  • contrats d’option sur actions,
  • contrats d’option sur indices,
  • options sur indices sectoriels (technologie, par exemple).

    L’option est le droit d’acheter ou de vendre :

  • des actions principalement par quantité de 10,
  • à un prix déterminé à l’avance, le “prix d’exercice”,
  • à tout moment, pendant une certaine période,
  • moyennant le versement d’une prime (“premium”), ou prix de l’option.
Fiscal

Même régime fiscal que les warrants .

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